Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

169 questions

  1. Question n° 00049 posée par Mme Rolande Perlican

    Situation du service de santé scolaire

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26942 posée par M. Jean Cauchon

    Luttre contre la drogue: mise en place d'unité de soins spécifiques

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 00183 posée par Mme Rolande Perlican

    Dépenses de santé

    La question a été retirée

  4. Question n° 01435 posée par M. Pierre Vallon

    Système d'aide au diagnostic médical: diffusion

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 0105S posée par M. Jean Colin

    Conséquences de la création de centres de santé dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 02119 posée par M. Raymond Soucaret

    Projets du gouvernement en matière de santé

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 05118 posée par M. Charles de Cuttoli

    Coopérants d'Afrique: protection sanitaire

    Réponse du ministère : Coopération

  8. Question n° 08651 posée par M. Rémi Herment

    Meuse: vacance du poste de médecin inspecteur de la santé

    La question a été retirée

  9. Question n° 0005A posée par M. Michel Miroudot

    Politique du Gouvernement en matière de santé

    La question a été retirée

  10. Question n° 18170 posée par M. Gérard Delfau

    Excès en matière de prescriptions médicales pour des régimes amaigrissants

    Réponse du ministère : Santé