Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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402 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

402 questions

  1. Question n° 25884 posée par M. Claude Fuzier

    Anciens instituteurs conseillers d'orientation scolaire: situation

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 25967 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Concours pour le recrutement d'inspecteurs de l'information et de l'orientation scolaires: épreuves

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 26295 posée par M. Marcel Champeix

    Personnels de l'orientation dans l'enseignement secondaire: possibilité de promotion

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 26944 posée par M. André Bohl

    Conseil d'école: réunion par commune ou groupe scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 27632 posée par M. Louis Orvoen

    Agriculteurs: facilités d'accès aux services de l'information et de l'orientation scolaire et professionnelle

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 27985 posée par M. François Prigent

    COTOREP: conditions de travail du secrétariat

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 28513 posée par M. Marcel Souquet

    Allocation compensatrice: textes d'application

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 28583 posée par M. Gérard Ehlers

    Coudekerque-Branche: impression de sections au LTE et au LEP

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 29250 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Concours pour le recrutement d'inspecteurs: résultats d'une enquête

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 02506 posée par M. Louis Jung

    Liberté de choix du métier

    Réponse du ministère : Travail