Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

121 questions

  1. Question n° 25955 posée par M. Claude Fuzier

    Vaccination antirubéolique: opportunité

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 29973 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Services de vaccination: franchise postale

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 31168 posée par M. Gilbert Deveze

    Vaccination antitétanique: obligation

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 00216 posée par M. Pierre Vallon

    Encouragement de la vaccination anti-grippale

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 00225 posée par M. Pierre Vallon

    Voyages: diffusion des précautions à prendre

    Réponse du ministère : Tourisme

  6. Question n° 00304 posée par M. Pierre Vallon

    Protection contre le tétanos

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 01536 posée par M. Francis Palmero

    BCG: controverse

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 02465 posée par M. Hubert D'Andigne

    Séances publiques de vaccination obligatoire

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 05329 posée par M. Michel Miroudot

    Prévention médicale: remboursement de vaccins

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 13516 posée par M. Roland du Luart

    Prise en charge du vaccin antigrippe par la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales