Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 26441 posée par M. Roger Poudonson

    Campagne "Préparation à la vieillesse"

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26442 posée par M. Roger Poudonson

    Campagne "la bataille pour une bonne hygiène dentaire"

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 29167 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas- de-Calais: bilan d'une étude sur les problèmes d'équipement et de santé

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 32401 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas-de-Calais: localisation des équipements psychiatriques

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 04179 posée par M. Roger Poudonson

    Activités médicales: contrôle

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 08751 posée par M. Roger Poudonson

    Dépenses de santé: progression

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 08756 posée par M. Roger Poudonson

    Institut de recherche sur le cancer de Lille: crédits

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 06548 posée par M. Roger Poudonson

    Centre anticancéreux Oscar-Lambret de la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Santé et famille