Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

170 questions

  1. Question n° 01645 posée par M. Roland Courteau

    Campagne antialcoolique: conséquences

    La question est caduque

  2. Question n° 15962 posée par M. Roland Courteau

    Campagne de lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 24683 posée par M. Roland Courteau

    Languedoc-Roussillon: manque de postes de traitement de dialyse

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 01455 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)

    Réponse du ministère : Santé et famille

  5. Question n° 04444 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre le diabète

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 10278 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

  7. Question n° 01370 posée par M. Roland Courteau

    Information sur le développement de nouvelles drogues et leur propagation en France

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 19398 posée par M. Roland Courteau

    Allégement des procédures administratives liées à l'utilisation de l'eau pour les activités d'accueil du public et de transformation de produits alimentaires

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 04967 posée par M. Roland Courteau

    Promotion et prévention de la santé des élèves

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

  10. Question n° 29333 posée par M. Roland Courteau

    Effets de la dioxine

    Réponse du ministère : Emploi