Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 23209 posée par M. Emmanuel Hamel

Suicide dans les prisons

Réponse du ministère : Justice

22/10/1992
Question n° 08982 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention du suicide des jeunes scolarisés

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1994
Question n° 09613 posée par M. Emmanuel Hamel

Statistiques relatives aux suicides dans les prisons françaises

Réponse du ministère : Justice

26/01/1995
Question n° 14730 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures pour lutter contre le suicide des policiers

Réponse du ministère : Intérieur

28/03/1996
Question n° 17616 posée par M. Emmanuel Hamel

Le suicide en France

La question est caduque

19/09/1996
Question n° 01365 posée par M. Emmanuel Hamel

Le suicide en France

Réponse du ministère : Emploi

17/07/1997
Question n° 01588 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention du suicide dans les établissements pénitentiaires

Réponse du ministère : Justice

17/07/1997
Question n° 06755 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention du suicide des adolescents

Réponse du ministère : Santé

05/03/1998
Question n° 12167 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mise en place d'un plan de prévention et de lutte contre le suicide des jeunes

Réponse du ministère : Jeunesse

12/11/1998
Question n° 18803 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mise en place du programme national de prévention du risque suicidaire dans les établissements pénitentiaires

Réponse du ministère : Justice

16/09/1999