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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 0760S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Comptabilisation des surfaces photovoltaïques dans le calcul du « zéro artificialisation nette »

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   22/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0454S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Situation des établissements ne bénéficiant pas des « responsabilités et compétences élargies »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   23/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 0038S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Financement de l'association d'étude et de suivi de l'aménagement du temps de travail

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   14/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 2009S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Expérimentation de la vidéo-verbalisation du trafic des poids-lourds

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   23/12/2021

   Pertinence

5. Question n° 1899S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Prise en charge financière du coût d'enlèvement des ordures ménagères

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   04/11/2021

   Pertinence

6. Question n° 1770S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Protection et législation applicable à un dolmen

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   22/07/2021

   Pertinence

7. Question n° 1915G posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Défense, évolution de la menace, questions posées à la France par la situation iranienne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

   24/06/2021

   Pertinence

8. Question n° 1533S posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Compensations des autorisations spéciales d'absence

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 1666G posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Moratoire sur la fermeture des classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   11/02/2021

   Pertinence

10. Question n° 1669G posée par Mme Catherine Belrhiti

    Ouvertures et fermetures de classes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    11/02/2021

    Pertinence