Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1691 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec et sans réponses

1691 questions

  1. Question n° 11443 posée par M. Max Brisson

    Dénomination des établissements scolaires

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 11476 posée par M. Jérémy Bacchi

    Compensation financière pour les communes dans le cadre de la loi pour une école de la confiance

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 11503 posée par M. Rémi Cardon

    Situation des assistantes et assistants sociaux de l'éducation nationale

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 11539 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de professeurs dans les établissements eurois du second degré

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 1252S posée par Mme Nicole Duranton

    Moyens de fonctionnement du 3018

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 11355 posée par M. Jean-Gérard Paumier

    Réforme du collège et conséquences pour les lycées professionnels

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 11372 posée par Mme Mélanie Vogel

    Taux de dispense des cours d'éducation à la sexualité

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 11375 posée par M. David Ros

    Disparition des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 11398 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Impact de la mise en oeuvre des groupes de besoins sur l'enseignement scientifique

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 11399 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Bilan qualitatif du pacte enseignant

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse