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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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662 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec et sans réponses

662 questions

  1. Question n° 26807 posée par M. Roger Karoutchi

    Nécessaire amélioration de la ponctualité du RER B

    La question est caduque

  2. Question n° 26158 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Desserte ferroviaire de la gare SNCF d'Argenton-sur-Creuse

    La question est caduque

  3. Question n° 26059 posée par Mme Annick Billon

    Pénurie de conducteurs de cars scolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 25685 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conditions d'exercice de la profession de conducteur d'autobus et autocars

    La question est caduque

  5. Question n° 25336 posée par M. Roger Karoutchi

    Retard du Charles de Gaulle express

    La question est caduque

  6. Question n° 25021 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse du coût du prolongement du RER E

    La question est caduque

  7. Question n° 24677 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Conflit de compétence autorité organisatrice des mobilités entre un établissement public de coopération intercommunale et un syndicat mixte fermé

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  8. Question n° 24450 posée par M. Pierre Laurent

    Conséquences néfastes résultant de la loi d'orientation des mobilités

    La question est caduque

  9. Question n° 23724 posée par M. Éric Gold

    Parution du décret pour l'application du dispositif de caméra piéton

    La question est caduque

  10. Question n° 22503 posée par M. Michel Savin

    Desserte en transport en commun des sites olympiques et paralympiques

    La question est caduque