Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

  1. Question n° 23133 posée par M. Gérard Lahellec

    Gel de la carte scolaire sur le territoire de Saint-Julien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21169 posée par M. Gérard Lahellec

    Gel de la carte scolaire sur le territoire de Saint-Julien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1425S posée par M. Mathieu Darnaud

    Recrutement de médecins hors pays de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1349G posée par M. Jean-Marie Janssens

    Soutien à l'emploi dans l'industrie aéronautique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03751 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Surtaxe d'habitation des résidences secondaires

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

    Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0024S posée par M. Mathieu Darnaud

    Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25987 posée par M. Mathieu Darnaud

    Couverture en téléphonie mobile dans les zones rurales

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24391 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de démolition d'une maison historique à Saint-Julien-lès-Metz

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23225 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de démolition d'une maison historique à Saint-Julien-lès-Metz

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible