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3189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec et sans réponses
3189 questions
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Question n° 28293 posée par M. Frédéric Marchand
Exercice de la profession d'opticien à domicile
La question est caduque
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Question n° 27566 posée par M. Jean-Noël Guérini
Coût des tests antigéniques pour les pharmaciens
La question est caduque
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Question n° 27574 posée par M. Philippe Tabarot
Projet inadapté de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap
La question est caduque
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Question n° 27470 posée par Mme Marie Mercier
Financement de l'hospitalisation d'un résident en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
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Question n° 27496 posée par M. Guy Benarroche
Tarification des soins en psychiatrie
La question est caduque
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Question n° 27355 posée par M. Yves Détraigne
Régime de sécurité sociale des artistes-auteurs
La question est caduque
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Question n° 26982 posée par M. Stéphane Demilly
Prise en charge des téléconsultations par l'assurance maladie
La question est caduque
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Question n° 26879 posée par M. Serge Mérillou
Réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap
La question est caduque
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Question n° 26752 posée par M. Philippe Mouiller
Conséquences du projet de réforme des modalités de prise en charge des fauteuils roulants pour les fabricants et prestataires de santé à domicile
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
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Question n° 26793 posée par Mme Agnès Canayer
Projet de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées