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724 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec et sans réponses
724 questions
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Question n° 1209S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Accueil d'enfants palestiniens blessés en provenance de Gaza
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0833G posée par M. Franck Montaugé
Planification écologique
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 10877 posée par M. Hervé Maurey
Verdissement de la flotte des véhicules des administrations de l'État
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10751 posée par M. Hervé Maurey
Objectifs de verdissement des flottes de véhicules des entreprises
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10773 posée par M. Pascal Savoldelli
Levée des sanctions imposées au Mali et retour de l'aide au développement et de la coopération décentralisée
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10500 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Liste des partenaires bénéficiaires et des montants attribués par l'Agence française de développement
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 10311 posée par M. Hervé Maurey
Recours de certaines entreprises de la grande distribution à la « cheapflation » sur des produits alimentaires aux dépens des consommateurs
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0750G posée par M. Akli Mellouli
Situation à Gaza
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux
Pertinence
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Question n° 0753G posée par M. Alain Cadec
Pêche dans le golfe de Gascogne
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0726G posée par Mme Florence Lassarade
Situation des pêcheurs
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence