Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 06006 posée par Mme Else Joseph

Hausse générale des prix de l'alimentation

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

30/03/2023
Pertinence
Question n° 05453 posée par M. Jacques Grosperrin

Réorganisation du groupe La Poste et conséquences problématiques pour le courrier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

23/02/2023
Pertinence
Question n° 00392 posée par Mme Else Joseph

Situation critique de la pédopsychiatrie en France

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00421 posée par M. Jean-Claude Requier

Encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00538 posée par Mme Else Joseph

Conséquences problématiques de la suppression du dispositif d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

07/07/2022
Pertinence
Question n° 28009 posée par Mme Else Joseph

Situation critique de la pédopsychiatrie en France

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence
Question n° 27747 posée par M. Fabien Gay

Nécessité d'un deuxième tribunal judiciaire en Seine-Saint-Denis

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 23048 posée par Mme Else Joseph

Conséquences problématiques de la suppression du dispositif d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

La question est caduque

27/05/2021
Pertinence
Question n° 1376S posée par M. Cyril Pellevat

Futur décret relatif à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

26/11/2020
Pertinence
Question n° 10693 posée par Mme Christine Herzog

Nécessité d'un cadre juridique pour les biens non délimités

Réponse du Ministère de la justice

06/06/2019
Pertinence