Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

78 questions

Question n° 1359G posée par Mme Nathalie Delattre

Emploi des jeunes

Réponse du Ministère du travail

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16345 posée par Mme Florence Lassarade

Dispositif de soutien pour l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

28/05/2020
Pertinence
Question n° 0889S posée par M. Didier Mandelli

Réforme de l'apprentissage dans le secteur public

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11609 posée par Mme Sophie Joissains

Avenir des centres de formation d'apprentis

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11663 posée par Mme Martine Berthet

Inégalité de financement dans les contrats d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence
Question n° 10911 posée par Mme Nadia Sollogoub

Concurrence entre les écoles de la deuxième chance et la garantie jeunes

Réponse du Ministère du travail

20/06/2019
Pertinence
Question n° 03406 posée par M. Yannick Vaugrenard

Insertion professionnelle des jeunes adultes atteints de troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 03216 posée par Mme Vivette Lopez

Insertion professionnelle des jeunes atteints de troubles « dys »

Réponse du Ministère du travail

15/02/2018
Pertinence
Question n° 0115G posée par M. Martin Lévrier

Apprentissage

Réponse du Ministère du travail

15/11/2017
Pertinence
Question n° 22168 posée par M. Michel Le Scouarnec

Accès à l'emploi des jeunes

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence