Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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719 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

719 questions

Question n° 01107 posée par M. Edouard Le Jeune

Finistère: insertion professionnelle des jeunes

Réponse du ministère : Travail

24/07/1981
Pertinence
Question n° 15466 posée par M. Georges Mouly

Aide à l'insertion professionnelle des jeunes toxicomanes: formation adaptée

La question est caduque

09/02/1984
Pertinence
Question n° 23730 posée par M. Georges Mouly

Aide à l'insertion professionnelle des jeunes toxicomanes: formation adaptée

La question est caduque

23/05/1985
Pertinence
Question n° 01042 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Toxicomanie: réinsertion des jeunes

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01435 posée par M. Georges Mouly

Aide à l'insertion professionnelle des jeunes toxicomanes: formation adaptée

Réponse du ministère : Justice

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01757 posée par M. Jacques Mossion

Jumelage école-entreprise

Réponse du ministère : Éducation

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01835 posée par M. José Balarello

Activités sportives des détenus

Réponse du ministère : Justice

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02037 posée par M. Jacques Durand

Modalités de l'insertion professionnelle des jeunes

Réponse du ministère : Éducation

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02124 posée par M. Jacques Mossion

Insertion professionnelle des jeunes détenteurs d'un CAP ou d'un BEP

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02557 posée par M. Marcel Vidal

Financement des travaux d'utilité collective

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/08/1986
Pertinence