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Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 1180S posée par Mme Marta de Cidrac

   Mutualisation entre opérateurs des antennes-relais de téléphonie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0694G posée par M. Patrick Chaize

   Vente de munitions de chasse chez les buralistes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   21/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 08960 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Implantations non consenties d'antennes-relais dans des territoires, sites naturels et bassins de vie sensibles

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   09/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 0338G posée par M. Patrick Chaize

   Présence postale en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0281S posée par M. Stéphane Demilly

   Mutualisation des pylônes et antennes-relais

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   01/12/2022

   Pertinence

6. Question n° 0172S posée par M. Patrick Chaize

   Plan d'évolution du site d'Oyonnax de l'institut national des sciences appliquées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

   29/09/2022

   Pertinence

7. Question n° 2117S posée par M. Patrick Chaize

   Dégâts occasionnés sur le réseau routier des communes rurales

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

   27/01/2022

   Pertinence

8. Question n° 1951S posée par M. Patrick Chaize

   Élevage de la volaille de Bresse et grippe aviaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   25/11/2021

   Pertinence

9. Question n° 1798S posée par M. Patrick Chaize

   Insuffisance des effectifs de gendarmerie dans l'Ain

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   16/09/2021

   Pertinence

10. Question n° 1501S posée par M. Patrick Chaize

    Mesures de fermeture de classes dans l'Ain

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    04/02/2021

    Pertinence