Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 1226S posée par Mme Viviane Malet

Régime spécifique d'approvisionnement

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

11/04/2024
Pertinence
Question n° 03423 posée par Mme Viviane Malet

Difficultés de l'office national des forêts à La Réunion

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

27/10/2022
Pertinence
Question n° 2289G posée par M. Michel Dennemont

Conséquences du passage du cyclone Batsirai à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

10/02/2022
Pertinence
Question n° 26306 posée par Mme Viviane Malet

Valorisation énergétique du biogaz produit à partir des déchets stockés et mesurage

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 0669S posée par Mme Viviane Malet

Traitement des déchets à La Réunion

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

28/02/2019
Pertinence
Question n° 08760 posée par Mme Viviane Malet

Situation de l'université de La Réunion

La question est caduque

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08664 posée par Mme Nassimah Dindar

Minimum vieillesse à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

31/01/2019
Pertinence
Question n° 05831 posée par Mme Nassimah Dindar

Problématique du logement social à La Réunion

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

28/06/2018
Pertinence
Question n° 05609 posée par Mme Nassimah Dindar

Offres d'emplois à La Réunion

Réponse du Ministère du travail

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05076 posée par Mme Nassimah Dindar

Offre de soins à La Réunion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence