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284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec et sans réponses
284 questions
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Question n° 25816 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des instituts nationaux de jeunes sourds
La question est caduque
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Question n° 25643 posée par M. Patrick Abate
Manque de structures d'accompagnement des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25648 posée par Mme Laurence Cohen
Dépakine et autisme
La question est caduque
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Question n° 25652 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Prise en compte du patrimoine dans le calcul des aides personnelles
La question est caduque
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Question n° 25497 posée par M. Didier Guillaume
Déficit de places en Drôme pour accueillir en établissements des adultes handicapés
La question est caduque
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Question n° 25446 posée par M. Jean-Noël Guérini
Handicap et protection de l'enfance
La question est caduque
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Question n° 25178 posée par M. André Trillard
Statut du polyhandicapé
La question est caduque
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Question n° 24972 posée par M. Jean Pierre Vogel
Manque de place dans les établissements spécialisés
La question est caduque
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Question n° 1111G posée par Mme Corinne Féret
Fonds d'innovation sociale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 24632 posée par M. Gilbert Roger
Fin de la prise en charge de dix jeunes adultes autistes au sein de l'école expérimentale de Bonneuil-sur-Marne
La question est caduque