Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 14214 posée par M. Jean-Luc Fichet

Mesures de soutien au marché des véhicules industriels neufs et d'occasion

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

01/07/2010
Question n° 11950 posée par M. Jean-Luc Fichet

Mesures de soutien au marché des véhicules industriels neufs et d'occasion

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

04/02/2010
Question n° 0025C posée par M. François Zocchetto

Plan de relance et emploi

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

20/01/2010
Question n° 0026C posée par Mme Françoise Laborde

Plan de relance et emploi

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

20/01/2010
Question n° 0027C posée par M. Alain Chatillon

Plan de relance et emploi

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

20/01/2010
Question n° 0028C posée par M. Martial Bourquin

Plan de relance et emploi

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

20/01/2010
Question n° 0029C posée par M. Thierry Foucaud

Plan de relance et emploi

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

20/01/2010
Question n° 0030C posée par M. François-Noël Buffet

Plan de relance et emploi

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

20/01/2010
Question n° 0031C posée par M. Claude Jeannerot

Plan de relance et emploi

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

20/01/2010
Question n° 0032C posée par M. Philippe Darniche

Plan de relance et emploi

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

20/01/2010