Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

507 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

507 questions

  1. Question n° 23711 posée par M. Christian Bilhac

    Réforme du diplôme national des métiers d'art et du design

    La question est caduque

  2. Question n° 18776 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Avenir des artisans photographes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 18777 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Crédit d'impôt sur les loyers

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 15384 posée par Mme Annick Billon

    Renforcement des aides aux artisans fleuristes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 14702 posée par M. François Bonhomme

    Situation de la profession de naturaliste taxidermiste

    La question est caduque

  6. Question n° 12641 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Situation de la profession de naturaliste taxidermiste

    La question est caduque

  7. Question n° 04317 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Situation de la profession de naturaliste taxidermiste

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 20198 posée par M. Alain Houpert

    Retraite des artisans

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 18177 posée par M. Alain Houpert

    Retraite des artisans

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 13158 posée par M. Hervé Maurey

    Conciliation d'un mandat électif et d'une activité professionnelle indépendante

    Réponse du Ministère de l'intérieur