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352 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec et sans réponses
352 questions
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Question n° 28147 posée par M. Jean Louis Masson
Renouvellement d'une concession funéraire
La question est caduque
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Question n° 28148 posée par M. Jean Louis Masson
Renoncement d'une concession funéraire
La question est caduque
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Question n° 28040 posée par M. Antoine Lefèvre
Reprise des concessions funéraires en état d'abandon
La question est caduque
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Question n° 27091 posée par M. Olivier Rietmann
Devenir des cendres d'un animal de compagnie
La question est caduque
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Question n° 27098 posée par M. Cédric Perrin
Devenir des cendres d'un animal de compagnie
La question est caduque
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Question n° 26573 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Sépulture des soldats « morts pour la France »
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 2072S posée par Mme Elsa Schalck
Législation sur les forêts cinéraires
La question est caduque
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Question n° 26080 posée par M. Jacques Fernique
Forêt cinéraire
La question est caduque
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Question n° 25971 posée par M. Jean-François Husson
Problématique des frais d'entretien d'une sépulture
La question est caduque
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Question n° 25981 posée par M. Fabien Genet
Gestion et entretien du cimetière dans les petites communes rurales
La question est caduque