Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

  1. Question n° 1089G posée par Mme Angèle Préville

    Résultats de la COP25

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 1094G posée par M. Guillaume Chevrollier

    Résultats de la COP25

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 0730G posée par M. Robert Laufoaulu

    Sommet France-Océanie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 0374G posée par M. Dany Wattebled

    Échec du G7

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  5. Question n° 0377G posée par M. Robert Navarro

    G7 et défense européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  6. Question n° 24670 posée par M. Roland Courteau

    Conférence de Marrakech sur le climat et accords de Paris

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  7. Question n° 24052 posée par M. Loïc Hervé

    Modalités d'accès à la profession de guide interprète conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 0685G posée par M. Jean-Vincent Placé

    Mesures au plan national suite à la COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  9. Question n° 0687G posée par M. Didier Guillaume

    COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  10. Question n° 0673G posée par M. Jean-Claude Requier

    COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes