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590 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec et sans réponses
590 questions
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Question n° 28457 posée par Mme Catherine Procaccia
Fonctionnement des passages automatisés rapides aux frontières extérieures
La question est caduque
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Question n° 28287 posée par Mme Patricia Schillinger
Révision des droits d'accise sur le tabac et lutte contre le tabagisme
La question est caduque
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Question n° 27585 posée par M. Ronan Le Gleut
Conditions d'accueil et de séjour des touristes français au Mexique
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 27344 posée par Mme Anne Chain-Larché
Lutte contre le trafic des espèces sauvages
La question est caduque
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Question n° 27401 posée par Mme Claudine Thomas
Trafic de viande de brousse
La question est caduque
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Question n° 27299 posée par M. Michel Dagbert
Lutte contre le trafic d'espèces sauvages
La question est caduque
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Question n° 27144 posée par M. Serge Babary
Lutte contre le trafic de viande de brousse
La question est caduque
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Question n° 27035 posée par M. Alain Joyandet
Inquiétudes des agents des douanes sur le transfert de leurs missions fiscales
La question est caduque
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Question n° 26261 posée par M. Jean-Noël Guérini
Trafic de viande de brousse
La question est caduque
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Question n° 22815 posée par M. Patrice Joly
Fermeture du bureau des douanes de Nevers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics