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1486 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

1486 questions

  1. Question n° 28318 posée par Mme Agnès Canayer

    Dispositifs médico-juridiques luttant contre les violences faites aux femmes

    La question est caduque

  2. Question n° 28124 posée par Mme Monique Lubin

    Situation des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

  3. Question n° 28138 posée par M. Yves Détraigne

    Parcours de soins des femmes

    La question est caduque

  4. Question n° 27958 posée par Mme Elsa Schalck

    Avenir de la profession de sage-femme

    La question est caduque

  5. Question n° 27647 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

  6. Question n° 27688 posée par M. Serge Mérillou

    Demande de reconnaissance des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  7. Question n° 27527 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Situation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

  8. Question n° 27256 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Revalorisation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  9. Question n° 27173 posée par M. Yves Détraigne

    Quatrième état des lieux du sexisme en France

    La question est caduque

  10. Question n° 27208 posée par M. Yan Chantrel

    Lutte contre les violences sexistes et sexuelles par les consulats de France à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères