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751 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

751 questions

  1. Question n° 27720 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Inclusivité de notre société

    La question est caduque

  2. Question n° 27368 posée par Mme Sylviane Noël

    Prise en charge des personnes adultes atteintes de troubles du spectre autistique

    La question est caduque

  3. Question n° 27393 posée par M. Yves Bouloux

    Situation de la maison départementale des personnes handicapées de la Vienne

    La question est caduque

  4. Question n° 2105S posée par M. Franck Menonville

    Accueil des enfants handicapés français dans les établissements spécialisés en Belgique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  5. Question n° 26448 posée par M. Guillaume Gontard

    Manque de places dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  6. Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray

    Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps

    La question est caduque

  7. Question n° 26078 posée par M. Daniel Gremillet

    Situation d'urgence dans les structures d'accompagnement pour personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  8. Question n° 1947S posée par Mme Laurence Cohen

    Manque de places pour les enfants en situation de handicap dans le Val-de-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  9. Question n° 25491 posée par Mme Annick Billon

    Revalorisation des grilles salariales dans les structures dédiées aux handicaps en Vendée

    La question est caduque

  10. Question n° 25335 posée par M. Rémy Pointereau

    Conséquences du Ségur de la santé pour le secteur du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées