Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

  1. Question n° 24473 posée par Mme Catherine Procaccia

    Manque de sécurité des titres d'identité des mineurs liée à l'obsolescence de la photo d'identité

    La question est caduque

  2. Question n° 20423 posée par M. Lucien Stanzione

    Importance du secteur de la photographie

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 19392 posée par M. Alain Duffourg

    Situation des artisans photographes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

  4. Question n° 18776 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Avenir des artisans photographes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 17068 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des professionnels de la photographie

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 14220 posée par M. François Bonhomme

    Situation des professionnels de la photographie et de la vidéo face aux concurrents d'internet

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  7. Question n° 22822 posée par M. Jérôme Durain

    Avenir du musée Nicéphore Niépce

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  8. Question n° 18542 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Révision de la liste des métiers d'art

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  9. Question n° 17768 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Arrêté fixant la liste des métiers d'art

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  10. Question n° 17680 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Suppression de la profession de photographe de la liste des métiers d'art

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire