Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

340 questions

  1. Question n° 28340 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation des infections sexuellement transmissibles

    La question est caduque

  2. Question n° 20832 posée par M. Hussein Bourgi

    Prescription de la prophylaxie pré-exposition par les médecins généralistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 13419 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 11685 posée par Mme Michelle Gréaume

    État de la prévention et du dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 11357 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre la propagation du virus de l'immunodéficience humaine en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 10320 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Suite donnée aux préconisations d'un rapport sur la lutte contre les discriminations au sein des forces armées

    Réponse du Ministère des armées

  7. Question n° 09788 posée par Mme Michelle Gréaume

    État de la prévention et du dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 09857 posée par M. Arnaud Bazin

    Enquêtes concernant les jeunes et le virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 01490 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Épidémie de VIH chez les jeunes hommes homosexuels

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 25899 posée par M. Michel Bouvard

    Financement des associations de lutte contre le SIDA

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.