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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1570 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

1570 questions

  1. Question n° 28352 posée par Mme Florence Lassarade

    Demande de financement public pour l'arrachage des vignes

    La question est caduque

  2. Question n° 28361 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie d'approvisionnement en bouteilles en verre

    La question est caduque

  3. Question n° 27984 posée par M. Sebastien Pla

    Millésime 2021 en sursis faute de matières premières

    La question est caduque

  4. Question n° 27879 posée par Mme Nathalie Delattre

    Prise en compte de l'inflation dans la validation des dossiers d'aides de la politique agricole commune portés par les viticulteurs auprès de FranceAgriMer

    La question est caduque

  5. Question n° 27704 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences du projet de réforme du système européen de gestion des indications géographiques

    La question est caduque

  6. Question n° 27721 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Vignes frappées par le gel dans les Pyrénées-Atlantiques

    La question est caduque

  7. Question n° 27205 posée par M. Hervé Gillé

    Maintien de l'attractivité de l'assurance récolte

    La question est caduque

  8. Question n° 27023 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des agriculteurs à la suite de l'épisode de gel d'avril 2021 et plus particulièrement sur les entreprises de l'aval

    La question est caduque

  9. Question n° 26897 posée par Mme Françoise Dumont

    Conséquences pour de nombreux vignobles du sud-est de la France de la révision de l'utilisation des produits phytosanitaires dans les sites classés « Natura 2000 »

    La question est caduque

  10. Question n° 26795 posée par M. Laurent Burgoa

    Zones Natura 2000 et activité viticole

    La question est caduque