Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

165 questions

  1. Question n° 09955 posée par M. Ian Brossat

    Baisse du nombre d'aller-retours quotidiens des TGV au départ de Paris

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09345 posée par M. Stéphane Ravier

    Chiffres des attaques à l'arme blanche par les services de l'État

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0468G posée par M. Cyril Pellevat

    Attaque à Annecy

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0469G posée par M. Loïc Hervé

    Leçons à tirer du drame d'Annecy

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0474G posée par M. Guillaume Gontard

    Événements intervenus à Annecy

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0744S posée par Mme Valérie Boyer

    Transparence sur la délinquance et la hausse des attaques au couteau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06972 posée par Mme Sylviane Noël

    Forte dégradation du service public de santé dans le département de la Haute-Savoie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06440 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Maintenir les technologies de l'Akoya 3 sous contrôle français

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05681 posée par Mme Sylviane Noël

    Recrudescence des cyberattaques à l'encontre des collectivités locales

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03206 posée par Mme Sylviane Noël

    Compensation financière versée par l'État aux établissements de santé suite aux accords de revalorisation issus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible