Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
-
Question n° 09926 posée par M. Philippe Folliot
Surveillance maritime autour de l'île de La Passion-Clipperton
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 09927 posée par M. Philippe Folliot
Protection de l'aire marine protégée de l'île de La Passion-Clipperton
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 07658 posée par M. Philippe Folliot
Absence de décret relatif au conseil consultatif de l'île de La Passion - Clipperton
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02410 posée par M. Jacques Fernique
Positionnement de la France sur l'exploitation minière des fonds marins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 01592 posée par M. Fabien Gay
Nécessité d'une réponse nationale à l'urgence climatique
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 27937 posée par M. Philippe Folliot
Évaluation des accords internationaux avec le Mexique concernant la zone économique exclusive de l'île de La Passion-Clipperton
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 21022 posée par M. Philippe Folliot
Protection effective de la biodiversité à la Passion - Clipperton
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 24936 posée par M. Bruno Sido
Adaptation du cadre réglementaire et législatif face aux mutations de l'économie numérique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 24839 posée par M. Bruno Sido
Financement de l'économie numérique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 18690 posée par M. Jean Louis Masson
Zone économique maritime
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence