Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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606 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

606 questions

  1. Question n° 11418 posée par Mme Gisèle Printz

    De la vaccination contre les papillomavirus

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10858 posée par Mme Gisèle Printz

    Possibilité pour les lycéens des séries technologiques de présenter l'option langue vivante régionale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0187C posée par Mme Gisèle Printz

    Devenir des élections prud'homales

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09847 posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des assistants maternels employés par des particuliers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09849 posée par Mme Gisèle Printz

    Revalorisation de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0224G posée par Mme Annie David

    Travail du dimanche

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0225G posée par M. François Grosdidier

    Florange

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0227G posée par M. Jean-François Husson

    Chiffres du chômage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08377 posée par Mme Gisèle Printz

    Impact des compteurs Linky sur les factures d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08098 posée par Mme Gisèle Printz

    Protection des sites archéologiques de la Grande guerre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne