Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 0440S posée par M. Marc Laménie

    Inégalités du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0347S posée par M. Marc Laménie

    Éligibilité de Sedan à la dotation de politique de la ville

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0160G posée par M. Marc Laménie

    Moyens humains de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0088G posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Offres tarifaire et de transport de la SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0157S posée par M. Marc Laménie

    Maintien du dispositif local « OnPrendLeRelais »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 2104G posée par M. Marc Laménie

    Coût de l'électricité pour les entreprises industrielles

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 1722S posée par M. Marc Laménie

    Réforme du dispositif d'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 1453S posée par M. Marc Laménie

    Éligibilité de la ville de Charleville-Mézières à la dotation politique de la ville

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 1589G posée par M. Marc Laménie

    Desserte du TGV Est

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 1188G posée par M. Fabien Gay

    Référendum d'initiative partagée sur Aéroports de Paris

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne