Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

  1. Question n° 11227 posée par M. Alain Joyandet

    Développement de nouvelles lignes de trains d'équilibre du territoire

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0024S posée par M. Olivier Rietmann

    Labellisation des hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00465 posée par M. Olivier Rietmann

    Déploiement du plan immobilier pénitentiaire

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  4. Question n° 2157S posée par M. Olivier Rietmann

    Labellisation des hôpitaux de proximité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25272 posée par M. Olivier Rietmann

    Déploiement du plan immobilier pénitentiaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1904S posée par M. Olivier Rietmann

    Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1949G posée par M. Jean-Yves Roux

    Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1126S posée par M. Michel Raison

    Mise à deux fois deux voies de la nationale 19 entre Amblans et Vesoul

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0912G posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des prisons

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0724S posée par M. Michel Raison

    Réalité d'une réparation promise par le Gouvernement à la ville de Lure

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très forte