Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

38 questions

1. Question n° 1201S posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Projet de ligne à très haute tension entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 10486 posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Rôle et poids des communes dans les projets des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 1024S posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Qualification d'un projet d'envergure nationale ou européenne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   18/01/2024

   Pertinence

4. Question n° 0711S posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Dangereuse relocalisation du coeur juridictionnel de Marseille

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   01/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 06609 posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Construction d'habitation en zone agricole pour les agriculteurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   04/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06610 posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Statut des assistants de vie aux familles

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   04/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 06611 posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Procédures judiciaires entourant les mineurs en danger

   Réponse du Ministère de la justice

   04/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 06612 posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Usage de pièges photographiques et de caméras de chasse pour la lutte contre les dépôts sauvages de déchets

   Réponse du Ministère de la justice

   04/05/2023

   Pertinence

9. Question n° 0347G posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Fusillades à Marseille

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   06/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 0290G posée par M. Michel Canévet

    Devenir de la pêche au chalut

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    09/03/2023

    Pertinence