Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

147 questions

  1. Question n° 04193 posée par Mme Christine Lavarde

    Déploiement de dispositifs de surveillance de la qualité de l'air dans les établissements d'accueil de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26931 posée par M. Pascal Allizard

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26753 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Situation très alarmante de l'enseignement des mathématiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26636 posée par M. René-Paul Savary

    Enseignement des mathématiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 26653 posée par M. André Vallini

    Célébrer le quatrième centenaire de la naissance de Molière dans les collèges et les lycées de la République

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 26662 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation de l'enseignement des mathématiques en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 26516 posée par M. Franck Menonville

    Séjours scolaires et classes de découverte

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 26521 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Ravages des idéologies sur l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 26367 posée par M. Pascal Savoldelli

    Médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 26407 posée par M. Michel Canévet

    Harcèlement des jeunes nés en 2010

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne