Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 04468 posée par Mme Laurence Cohen

    Situation du village Prospérité en Guyane et protection des droits des peuples autochtones

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20114 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Extraction aurifère en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1374S posée par Mme Marie-Laure Phinera-Horth

    Expérimentation de la prestation d'accueil et de restauration scolaire en Guyane

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1139G posée par M. Guillaume Arnell

    Formation des enseignants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0919G posée par M. Antoine Karam

    Plan anti-drogues présenté à Marseille

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10296 posée par M. Georges Patient

    Situation des douanes en Guyane

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10301 posée par M. Fabien Gay

    Lutte contre le transport par « mules » de cocaïne en Guyane

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10313 posée par M. Fabien Gay

    Action diplomatique internationale pour lutter contre l'orpaillage illégal en Guyane

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09930 posée par M. Georges Patient

    Lutte contre les zones blanches en Guyane

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08201 posée par M. Dominique Théophile

    Surpopulation carcérale en outre-mer

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible