Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 06449 posée par M. Hervé Maurey

    Cadre juridique s'appliquant aux activités en mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07761 posée par M. Yves Détraigne

    Gestion des déchets d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08059 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe pour la gestion des déchets d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 08060 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08244 posée par M. Hervé Maurey

    Cadre juridique s'appliquant aux activités en mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 08588 posée par Mme Françoise Férat

    Compteurs Linky et facture d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 08952 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Éco-contribution sur les déchets d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 08980 posée par Mme Chantal Jouanno

    Impact des compteurs Linky sur les factures d'électricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 10339 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences du principe de responsabilité élargie du producteur sur le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 11051 posée par M. Hervé Marseille

    Bonus écologique applicable aux véhicules électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte