Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

223 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

223 questions

Question n° 25826 posée par M. Yves Détraigne

Date de clôture des déclarations relatives à la politique agricole commune

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence
Question n° 25690 posée par Mme Françoise Férat

Opérations anti-élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25488 posée par M. Loïc Hervé

Réorganisation des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25285 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Expérimentation des paris événementiels pour la Française des jeux

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25181 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Artificialisation des terres et aides de la politique agricole commune

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 25047 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Respect du label AOP

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/02/2017
Pertinence
Question n° 25079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Révision du zonage des zones défavorisées et de la vallée de l'Orne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24984 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Solde des indemnisations de la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24896 posée par M. Loïc Hervé

Difficultés d'accès à la politique agricole commune des professionnels de la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

02/02/2017
Pertinence
Question n° 1120G posée par M. Jean-Claude Luche

Financement des groupements de défense sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/01/2017
Pertinence