Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
175 questions
-
Question n° 00300 posée par Mme Nathalie Goulet
Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 00065 posée par M. Yves Détraigne
Inflation des textes et des normes
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 25873 posée par M. Yves Détraigne
Inflation des textes et des normes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1141G posée par M. Cédric Perrin
Avenir du site Alstom de Belfort
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 1125G posée par M. Vincent Capo-Canellas
Taux de croissance pour 2016
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 1127G posée par M. Alain Bertrand
Téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 1129G posée par M. Éric Bocquet
« Décret Trump » et position de la France
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 1133G posée par M. François Bonhomme
Procès Bruckner
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 1115G posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Relations diplomatiques avec les États-Unis
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 24759 posée par M. Jean-François Longeot
Report de la réforme des dotations aux collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence