Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 00768 posée par M. Rachid Temal

Avenir du service public de santé dans le Val d'Oise

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 24735 posée par M. Rachid Temal

Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 21589 posée par M. Jean-Pierre Decool

Aide au projet Nosaïs-Covid19 de l'école vétérinaire d'Alfort

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence
Question n° 0908S posée par M. Rachid Temal

Réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

08/08/2019
Pertinence
Question n° 0796S posée par M. Édouard Courtial

Hôpitaux du sud de l'Oise

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

09/05/2019
Pertinence
Question n° 09244 posée par M. Rachid Temal

Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence
Question n° 0548S posée par M. Arnaud Bazin

Projet de fermeture du groupement hospitalier Carnelle Portes de l'Oise

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence
Question n° 30663 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Devenir de l'aérodrome de Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Équipement

25/01/2001
Pertinence
Question n° 22268 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet d'extension de l'aérodrome de Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Équipement

27/01/2000
Pertinence
Question n° 06504 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Tracé de l'autoroute A 184 dans le Vexin (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Équipement

02/06/1994
Pertinence