Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 16393 posée par Mme Catherine Dumas

    Soutien à la filière des cabarets et music-halls parisiens face aux impacts de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15661 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Mesures à destination des personnels du service de santé des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10333 posée par M. Rémy Pointereau

    Frais de sécurité des festivals

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03984 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Décret d'application de la carte du collectionneur

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0949G posée par M. Vincent Éblé

    Fonds d'urgence pour le spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21267 posée par M. Dominique Bailly

    Devenir de la brigade de douanes de Lesquin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21108 posée par M. Antoine Lefèvre

    Brigade des douanes d'Hirson dans l'Aisne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0809G posée par M. Martial Bourquin

    Réforme constitutionnelle

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20934 posée par M. Yves Daudigny

    Fermeture de la brigade de douane d'Hirson dans un contexte de menace terroriste

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20964 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes ciblant les centrales nucléaires françaises

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible