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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 11897 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Activité du camp de La Courtine
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 06631 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Bilan du reclassement des agents civils du groupement de camp de La Courtine
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 1331S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Implantation d'un établissement pénitentiaire en Limousin
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 17041 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Bilan du dispositif de reclassement des agents civils du groupement de camp supprimé de La Courtine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17045 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir du camp militaire de La Courtine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05960 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir du camp de La Courtine et du personnel civil touché par les mesures de restructuration
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 02771 posée par M. Michel Moreigne
Suivi environnemental des sites du ministère de la défense (Creuse)
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 26071 posée par M. Michel Moreigne
Installations classées relevant du ministère de la défense (Creuse)
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 14027 posée par M. Michel Moreigne
Camp militaire de La Courtine
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 09790 posée par M. Michel Moreigne
Camp militaire de La Courtine (Creuse)
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence