Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 17236 posée par M. Roger Karoutchi

    Montée de la violence dans les transports en commun

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04564 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Situation de la police nationale et de la gendarmerie en termes de moyens humains et matériels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01786 posée par M. Michel Raison

    Fiscalisation de l'indemnité journalière d'absence temporaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01850 posée par M. Cédric Perrin

    Fiscalisation de l'indemnité journalière d'absence temporaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conditions de sécurité à l'occasion de la rentrée scolaire et de la prochaine année universitaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20963 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans le métropolitain parisien

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20965 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans les aéroports de l'agglomération parisienne

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20387 posée par M. Hugues Portelli

    Transfert des effectifs de police de la grande couronne d'Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19520 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de protection pour les établissements culturels français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17682 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures immédiates de sécurité dans les transports ferroviaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible