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283 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
283 questions
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Question n° 0323S posée par M. Daniel Chasseing
Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0304S posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Modifications des horaires et des dessertes de la ligne de train Paris-Limoges et impact économique sur le département de la Haute-Vienne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 2001S posée par M. Daniel Chasseing
Exportation des grumes de chêne vers la Chine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22143 posée par Mme Isabelle Briquet
Participation financière de Pôle emploi aux formations de secrétaires de mairie remplaçants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21741 posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Gestion de l'eau pour lutter contre les épisodes de sécheresse
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1047S posée par M. Daniel Chasseing
Problème des lignes secondaires de la région Nouvelle Aquitaine
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0539S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Suppression du taux réduit sur le gazole non routier et professionnels des travaux publics
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0369S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Suppression éventuelle du rectorat de Limoges
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 04223 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Maintien ou suppression des cours d'appel
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 03529 posée par M. Daniel Chasseing
Avenir de la cour d'appel de Limoges
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence