Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 0868G posée par M. Loïc Hervé

    Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0765G posée par M. Loïc Hervé

    Envoi de troupes au sol en Ukraine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1068S posée par M. Loïc Hervé

    Utilité d'un vélodrome Haute-Savoie Arena

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0469G posée par M. Loïc Hervé

    Leçons à tirer du drame d'Annecy

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0037G posée par M. Loïc Hervé

    Aides à l'industrie automobile française

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 2314G posée par M. Loïc Hervé

    Notices rouges d'Interpol

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 2128G posée par M. Loïc Hervé

    Confinement des personnes non vaccinées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1569G posée par M. Loïc Hervé

    Coordination des politiques européennes en direction des stations de ski

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1076G posée par M. Loïc Hervé

    Sécurité des pompiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0901G posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des enfants suisses en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne