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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 0788S posée par Mme Mélanie Vogel

   Protection des élèves de l'enseignement français à l'étranger du harcèlement et des violences sexuelles

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 0292G posée par Mme Mélanie Vogel

   Réforme des retraites

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   16/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0413S posée par M. Jean Pierre Vogel

   Politique de développement de l'habitat inclusif

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 0178G posée par Mme Mélanie Vogel

   Harcèlement scolaire et discriminations à l'école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/01/2023

   Pertinence

5. Question n° 0177G posée par M. Jean Pierre Vogel

   TVA pour la filière équine

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   12/01/2023

   Pertinence

6. Question n° 0307S posée par Mme Mélanie Vogel

   Transformation en projet de loi de la proposition de loi constitutionnelle visant à protéger et à garantir le droit fondamental à l'interruption volontaire de grossesse

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   08/12/2022

   Pertinence

7. Question n° 0037G posée par Mme Mélanie Vogel

   Variole du singe

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   28/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 2140G posée par Mme Mélanie Vogel

   Lutte contre les violences sexistes et sexuelles, en particulier dans le monde politique

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   25/11/2021

   Pertinence

9. Question n° 2041G posée par Mme Mélanie Vogel

   Déploiement du plan France 2030

   Réponse du Ministère de la transition écologique

   14/10/2021

   Pertinence

10. Question n° 1513G posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation des producteurs de fleurs coupées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    13/11/2020

    Pertinence