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Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 20705 posée par M. Philippe Paul

   Accessibilité ferroviaire du Finistère

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   11/02/2021

   Pertinence

2. Question n° 10102 posée par Mme Françoise Gatel

   Rapport d'expertise relatif aux nuisances liées à la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   18/04/2019

   Pertinence

3. Question n° 0581S posée par M. Jean Pierre Vogel

   Nuisances sonores liées aux transports ferroviaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   27/12/2018

   Pertinence

4. Question n° 06522 posée par M. Jean Pierre Vogel

   Dégrèvement d'impôts locaux et nuisances sonores de la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire

   Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

   02/08/2018

   Pertinence

5. Question n° 04694 posée par Mme Françoise Gatel

   Nuisances générées par les lignes à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire et Sud-Europe-Atlantique

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   26/04/2018

   Pertinence

6. Question n° 04481 posée par M. Jean Pierre Vogel

   Ligne à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire et fonds de solidarité territoriale

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   19/04/2018

   Pertinence

7. Question n° 0186S posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

   Nuisances provoquées par la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays-de-la-Loire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   25/01/2018

   Pertinence

8. Question n° 02904 posée par M. Jean Pierre Vogel

   Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays-de-la-Loire

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   25/01/2018

   Pertinence

9. Question n° 00735 posée par M. Philippe Paul

   Desserte ferroviaire de Brest et Quimper à trois heures de Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   27/07/2017

   Pertinence

10. Question n° 19193 posée par M. Dominique de Legge

    Rénovation de la ligne entre Rennes et Châteaubriant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    10/12/2015

    Pertinence