Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

  1. Question n° 25757 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir du secteur du tourisme

    La question est caduque

  2. Question n° 25813 posée par M. Éric Gold

    Impact de la crise sanitaire sur l'activité des centres de vacances

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

  3. Question n° 25354 posée par M. Alain Duffourg

    Tourisme culturel et présidence française de l'Union européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

  4. Question n° 2081G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Ski et passe sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

  5. Question n° 2061G posée par Mme Samantha Cazebonne

    Dispositif « français langue maternelle »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

  6. Question n° 25030 posée par M. Pascal Allizard

    Passeports pour les voyages scolaires au Royaume-Uni

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

  7. Question n° 25034 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 1851S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Classement en commune touristique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

  9. Question n° 1854S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Droit à la formation des conseillers des Français de l'étranger

    La question est caduque

  10. Question n° 1866S posée par M. Cyril Pellevat

    Reprise de l'activité économique des stations de ski à la suite de la crise sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie