Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 0875S posée par M. Vincent Segouin

    Alternative à la continuité écologique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 11197 posée par Mme Christine Herzog

    Feuille de route du Gouvernement sur la lutte contre les déchets sauvages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 0844S posée par M. Didier Mandelli

    Pollution plastique des océans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 10498 posée par Mme Vivette Lopez

    Menaces d'interdiction de la production de certains emballages pour les applications alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 09592 posée par Mme Christine Herzog

    Feuille de route du Gouvernement sur la lutte contre les déchets sauvages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 09401 posée par M. Yves Détraigne

    Consigne des bouteilles en plastique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 09141 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Brûlage à l'air libre des déchets verts

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 09013 posée par M. Vincent Delahaye

    Filières à responsabilité élargie des producteurs

    La question est caduque

  9. Question n° 09040 posée par M. François Bonhomme

    Problèmes de collecte des déchets ménagers dangereux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  10. Question n° 08842 posée par Mme Françoise Férat

    Agrément d'un éco-organisme chargé de collecter les déchets chimiques des particuliers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire