Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
450 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
450 questions
-
Question n° 27701 posée par M. Franck Menonville
Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement
La question est caduque
-
Question n° 27667 posée par M. Gérard Longuet
Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement
La question est caduque
-
Question n° 26587 posée par Mme Françoise Dumont
Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement pour les ressources des collectivités locales et des conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
La question est caduque
-
Question n° 26357 posée par M. Stéphane Demilly
Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement
La question est caduque
-
Question n° 25935 posée par Mme Anne Chain-Larché
Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement
La question est caduque
-
Question n° 25897 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Entrée en vigueur de la réforme de la taxe d'aménagement prévue dans la loi de finances pour 2021
La question est caduque
-
Question n° 25779 posée par Mme Corinne Imbert
Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement
La question est caduque
-
Question n° 25790 posée par M. Sebastien Pla
Conséquences pour les ressources des collectivités et des centres d'architecture d'urbanisme et d'environnement des nouvelles modalités de perception de la taxe d'aménagement
La question est caduque
-
Question n° 25371 posée par M. Yves Détraigne
Concours de maîtrise d'oeuvre et anonymat
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 15674 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Difficultés rencontrées par les écoles nationales supérieures d'architecture
Réponse du Ministère de la culture